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Marques déposées par AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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"STANDARD" PLUMBING FIXTURES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"STANDARD" PLUMBING FIXTURES
AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1507485
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009
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Présentation de la marque "STANDARD" PLUMBING FIXTURES

Déposée le 6 janvier 1989 par AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "STANDARD" PLUMBING FIXTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) One Centennial Avenue, PISCATAWAY, New Jersey 08855-6820, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2134017) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANIFRANCE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2134017) - France.

La marque "STANDARD" PLUMBING FIXTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "STANDARD" PLUMBING FIXTURES est expirée depuis le 6 janvier 2009.

AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : WABCO WESTINGHOUSE , OPHELIA , AMERICAST , WABCO WESTINGHOUSE


AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - One Centennial Avenue, PISCATAWAY, New Jersey 08855-6820, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2134017) - France


SANIFRANCE SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2134017) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2134017 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux, robinetterie, quincaillerie, serrurerie, ferronerie, appareils et installations d'hygiène domestique, installations et appareils sanitaires, appareils pour bains et douches, accessoires et pièces détachées pour de tels appareils et installations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.